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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire ORTHO-CLEAN International
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Ortho-Clean
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ortho-Clean
laboratoire ORTHO-CLEAN International SARL

Numéro de dépôt :
3298870
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
Ortho-Clean de laboratoire ORTHO-CLEAN International

Présentation de la marque Ortho-Clean

Déposée le 16 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire ORTHO-CLEAN International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ortho-Clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire ORTHO-CLEAN International domicilié(e) 12, avenue de la Gare,78650 BEYNES - 78650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 720 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUBERT Marie-Claude laboratoire ORTHO-CLEAN International domicilié(e) 12, avenue de la Gare,78650 BEYNES - 78650 - France.

La marque Ortho-Clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ortho-Clean est expirée depuis le 16 juin 2014.

laboratoire ORTHO-CLEAN International a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO-CLEAN , Ortho-Clean


laboratoire ORTHO-CLEAN International SARL - 12, avenue de la Gare,78650 BEYNES - 78650 - France - SIREN 448720565


FOUBERT Marie-Claude laboratoire ORTHO-CLEAN International - 12, avenue de la Gare,78650 BEYNES - 78650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Reconditionnement d'appareils orthodoutiques (transformation, recyclage d'appareils orthodontiques).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.